MENTIONS LéGALES
1. PRÉSENTATION DU SITE.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.amarconcept.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur et directeur de publication :
AMAR CONCEPT ET DESIGN
Siège social :
56 Rue Jouffroy d'Abbans
75017 PARIS
Tél. : 06 63 76 28 87
Siret : 82052174800039
Réalisation et hébergement :
Design et intégration : MUNCHMASTERR
Hébergement :
IONOS SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Tél. : 09 70 80 89 11
SIRET : 431 303 775 00016
TVA intracommunautaire : FR13431303775
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.amarconcept.com et/ou de l’application mobile associée implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites...
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
Le site www.amarconcept.com et/ou de l’application mobile associée ont pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
AMAR CONCEPT ET DESIGN s’efforce de fournir sur le site www.amarconcept.com et/ou l’application mobile associée des informations aussi précises que possible...
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.
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5. CRÉDIT PHOTOS.
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6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.
Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site et/ou de l’application mobile associée, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : AMAR CONCEPT ET DESIGN.
Toute exploitation non autorisée du site et/ou de l’application mobile associée ou de l’un des éléments qu’ils contiennent sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon...
7. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.
AMAR CONCEPT ET DESIGN ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur...
8. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978...
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17..., tout utilisateur dispose d’un droit d’accès...
9. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES.
La navigation sur le site www.amarconcept.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s)...
10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978...
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. LEXIQUE.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site ou l’application susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques... »
12. PARTENAIRES.
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